Dérogations et précisions au CCAG

Sur le fondement de l’article 15 du décret, l’acheteur peut faire référence aux cahiers des clauses administratives générales et permettre ainsi l’application de leurs stipulations au marché concerné.

Il est toujours néanmoins possible (et même conseillé) de préciser ou de déroger à ces clauses standard, pour des marchés spécifiques, dès lors que ces clauses générales ne sont pas suffisamment précises ou adaptées aux caractéristiques du marché.

Avec la nouvelle phase Conditions, lorsqu’un marché est soumis au CCAG Travaux, vous pourrez choisir, pour chaque article, de préciser ou déroger au texte du CCAG.

Ainsi, vous pourrez parcourir, si vous le souhaitez, tous les onglets et vous assurez de ne pas oublier une dérogation ou une précision, mais également tout simplement indiquer que vous appliquez le CCAG, sans qu’il soit nécessaire de le répéter !